Nouveaux ingrédients

Les nouveaux aliments (Novel Food) sont définis comme des aliments qui n’ont pas été consommés de manière significative par l’être humain en Europe avant le 15 mai 1997

Avant la commercialisation de ces denrées alimentaires, une autorisation de mise sur le marché complète est requise afin de démontrer leur sécurité dans les conditions d’utilisation proposées.
Il existe deux voies d’autorisation :

Demande concernant des aliments traditionnels en provenance de pays tiers

Cette demande concerne l’autorisation de produits utilisés pendant au moins 25 ans dans le régime alimentaire habituel d’un nombre significatif de personnes dans au moins un pays tiers.

Demande complète

Le demandeur doit faire la démonstration de la sécurité du nouvel aliment dans les conditions d’utilisation proposées. Les données nécessaires à la réalisation des évaluations de sécurité des nouveaux aliments sont présentées dans un dossier dont les principales rubriques comprennent :

  • Identité du nouvel aliment
  • Procédé de production
  • Données de composition
  • Spécifications du nouvel aliment
  • Historique d’utilisation du nouvel aliment et/ou de sa source
  • Utilisations et niveaux d’utilisation proposés et consommations prévues
  • Absorption, distribution, métabolisme et excrétion
  • Informations nutritionnelles
  • Informations toxicologiques et allergénicité

Les nouveaux aliments sont par exemple de nouvelles sources de nutriments, de nouveaux extraits d’aliments existants, des insectes, de nouvelles substances, des produits traditionnels en provenance de pays tiers, de nouveaux procédés de production, etc. Cela n’inclut pas les additifs, les OGM, les solvants ou les enzymes.

L’équipe RNI est là pour vous accompagner durant toutes les étapes de votre projet. Nous vous guiderons tout au long du processus de nouveaux aliments dans l’UE et au Royaume-Uni, en tenant compte des aspects commerciaux, réglementaires et scientifiques afin de mettre votre nouvel ingrédient sur le marché de manière efficace, rapide et stratégique et en parfaite conformité.
Nos services pour les nouveaux aliments comprennent :

Détermination du statut de nouvel aliment de votre ingrédient, y compris consultation avec les autorités

Évaluation de la valeur nutritionnelle de l’ingrédient

Examen toxicologique et de sécurité de votre ingrédient

Analyse des lacunes sur la base des données nécessaires à l’élaboration du dossier du nouvel aliment

Rédaction de toutes les rubriques du dossier du nouvel aliment

Soumission du dossier aux autorités et gestion active des questions de suivi

Des questions sur la procédure aux États-Unis ? N’hésitez pas à lire notre article sur les procédures GRAS et NDI aux États-Unis. Pour toute question sur d’autres procédures équivalentes dans le monde entier, veuillez nous contacter.

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