Skip to main content
Toutes nos actualitésEvènements

Actualités Réglementaires Produits de santé et de nutrition | 29 janvier | Paris

By 14 janvier 2019avril 30th, 2021No Comments

Comme chaque année, RNI Conseil organise des matinées d’information sur des thématiques variées ouvertes à tous.

Le 29 janvier dernier a eu lieu notre première matinée d’information de l’année dédiée aux actualités réglementaires des produits de nutrition et de santé en Europe et aux Etats Unis. L’occasion de faire le point et d’échanger sur des faits d’actualités au niveau national, européen et International.

Matinee Info 29 janvier

Les temps forts de la matinée :

  • Actualités réglementaires Européenne des produits de nutrition

Dans un premier temps, l’équipe réglementaire de RNI Conseil a présenté les évènements d’intérêt survenus fin 2018 et à suivre en 2019 sur les ingrédients actifs, les améliorants alimentaires et l’information des consommateurs telle que l’étiquetage de l’origine.

 

Nous sommes ainsi revenus sur les évaluations européennes concernant la sécurité d’utilisation des dérivés hydroxyanthracéniques (HAD), des catéchines de thé vert, et de la monacoline de riz rouge, les propositions de texte de la Commission Européenne qui ont suivi ces évaluations, l’impact et les commentaires des Etats Membres dont la France.

Lors d’un focus sur le statut des compléments alimentaires, nous avons présenté les différentes mises à jour et publications de la DGCCRF sur les plantes, les huiles essentielles, algues et lichens entre autres. Nous avons également fait un tour d’horizon de l’actualité des compléments alimentaires en Europe, avec des mises à jour de textes réglementaires. On retiendra notamment la mise à jour en Italie de la liste de plantes (ajout des allégations santé) et de la liste substances, les nouvelles recommandations en Allemagne sur l’ajout des nutriments, ou encore les nouvelles limites maximales pour les compléments alimentaires à base de vitamine A, B6 et D aux Pays Bas.

Cette matinée était également l’occasion de faire le point sur la situation du dioxyde de titane en France et la chronologie des évènements. Pour rappel, le Ministère de l’économie a demandé à l’ANSES d’accélérer ses travaux sur les nanomatériaux et particulièrement le E171 pour le 15 avril afin de mettre à jour sa précédente évaluation sur la base des nouvelles études disponibles. Selon les conclusions de l’étude, le ministre pourra exercer son droit de sauvegarde en prenant une décision unilatérale d’interdiction du dioxyde de titane avec ou sans période de transition pour les industriels. L’impact de cette décision auprès des autres Etats Membres de l’Union Européenne sera à suivre.

  • SchemaActualités européennes 2019 : Brexit, Elections, quels impacts pour l’industrie de la santé?

 

Lors de cette présentation proposée par Natacha Clarac du cabinet Athenora Consulting, nous avons évoqué les prochaines échéances de la Commission Européenne et les nombreuses inconnues des élections qui auront lieu en Mai 2019. Nous avons échangé sur la complexité et les différentes options actuelles concernant le Brexit, le hard Brexit ou le report du Brexit. L’étude des éventuels impacts du Brexit dans le domaine de la nutrition et de la santé était un temps fort de cette présentation. Nous retiendrons ainsi des conséquences pratiques pour le marché britannique telles que la reprise des fonctions d’évaluations des risques (actuellement réalisée par l’EFSA), les modifications d’étiquetages pour les produits utilisant des logos communautaires (agriculture biologique, marquage CE), la relocalisation de l’Agence Européenne du Médicament aux Pays-Bas, les autorisations des dispositifs médicaux, la continuité de la protection liées aux droits de propriété intellectuelle. Des focus sur les conséquences pour les titulaires d’AMM (Autorisation de Mise sur le Marché), la réalisation des essais cliniques et les dispositifs médicaux ont été présentés.

  • Nouveautés réglementaires USA pour les aliments et compléments alimentaire

Le dernier temps fort de la matinée d’information a été présenté par Amy Mozingo, Directrice associée de notre filiale américaine RNI Consulting LLC.

Nous avons ainsi évoqué les nouveautés concernant l’étiquetage nutritionnel pour les denrées alimentaires et compléments alimentaires qui seront applicables pour la majorité des sociétés en janvier 2020. Nous avons présenté les nouvelles mesures d’étiquetage pour les aliments génétiquement modifiés et les nouvelles recommandations de la « Proposition 65 » pour l’Etat de Californie concernant les substances chimiques dont les métaux lourds dans les denrées alimentaires.

Si vous avez des questions sur l’une des thématiques évoquées dans cet article, n’hésitez pas à contacter notre équipe (lien vers équipe).

Des matinées d’information sur diverses thématiques sont organisées tout au long de l’année, contacter nous pour participer aux prochains évènements du cabinet RNI Conseil.

Abonnez-vous pour ne rien manquer des actualités du cabinet RNI Conseil.

Rédacteur : Karine Denieul